Onzain, Meuves.


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Dernier compte-rendu de CM disponible : 31 Mai 2010

Dernier Bulletin Municipal disponible : #77 de Juillet 2011

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Meuves / Bois Blancs / Champs Marquiers.







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Les élus, les comptes-rendus, ...

Ci-dessous, les comptes-rendus officiels des Conseils Municipaux, copies fidèles tirées du site web de Onzain ou scans de copies récupérées à la Mairie. Les scans des bulletins municipaux disponibles :



KIFEKOI : Liste des commissions, syndicats, ... et qui en fait partie.


TROMBINOSCOPE : Qui sont les élus de cette belle commune?


Elections 2008 : Tableaux récapitulatifs des élections municipales de Onzain de Mars 2008.






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BASE DE DOCUMENTS DIVERS

code général des collectivités territoriales

Une bonne partie de la vie municipale est régie par le code général des collectivités territoriales,
j'en veux pour preuve les références qui en sont faites dans les CM.

Voici donc, tiré de ce merveilleux site de Legifrance,
la partie législative, la partie réglementaire et les annexes :

codegeneraldescollectivitesterritoriales_01_partielegislative_LEGISCTA000006088000 - pdf 1876ko
codegeneraldescollectivitesterritoriales_02_partiereglementaire_LEGISCTA000006088021 - pdf 1173ko
codegeneraldescollectivitesterritoriales_03_annexes_LEGISCTA000006088036 - pdf 13ko

Enquête publique de début 2008

modification du PLU
révision simplifiée du PLU

Divers

A-propos de PLU, en voici le reglement, datant de Janvier 2008 et incluant la dernière modification ( cf ci-dessus ).
On attend toujours la suite des documents...

onzain_plu_05_reglement_200801 - pdf 1658ko.







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LIENS









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ANNEXES


Signification de quelques acronymes :
  • SIVOM : Syndicats Intercommunaux a VOcation Multiple
  • Val-Eco : Syndicat mixte de collecte et de traitement des dechêts du Blaisois
  • SICALA : Syndicat InterCommunal d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents
  • EPALA : Établissement Public d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents
  • CCAS : Centre Communal d'Action Sociale
  • SIPO : Syndicat Intercommunal du Pays Onzainois
  • SIDELC : Syndicat Intercommunal de Distribution d'Électricité de Loir-et-Cher
↑↑ Site en ligne depuis Août 2008, dernière mise-à-jour de cette page : 11.07.2011 ( 09.11.2010 ) Valid XHTML 1.0 TransitionalCSS Valide !